Aller au contenu principal
Accueil
ASA
Sujet

Main navigation FR

  • Point de vue
  • Thèmes
    • Thèmes — Vue d'ensemble
    • Place financière
    • Santé
    • Prévoyance
    • Environnement
    • Numérisation
  • Secteur
    • Responsabilité
    • Rôle économique
    • Réglementation et surveillance
    • Branches d’assurance
    • Assurance-vie
    • Assurance de dommages
      • Assurance automobile
      • Assurance de choses
      • Assurance de la responsabilité civile
      • Assurance de protection juridique
      • Assurance des dommages naturels
      • Assurances spéciales
      • Assurance technique
      • Assurance transport
    • Assurance-maladie et accidents
      • Assurance IJM et assurance-accidents
      • Assurance maladie complémentaire
    • Réassurance
    • Expertise
    • Règles sectorielles
    • Médecine des assurances
  • L'ASA
    • Stratégie
    • Membres
    • Manifestations
    • Organisation
      • Organisation — Vue d'ensemble
      • Comité directeur
      • Centre opérationnel
      • Organigramme
      • ASA Ticino
      • Postes vacants
      • Contact
    • Publications
      • Publications — Vue d'ensemble
      • Rapport annuel
      • Rapport sur la durabilité
      • Autres publications
  • Insights
  • Newsroom
Contact
Que cherchez-vous?
Actuel:
  • 125 ans de l'ASA
  • A propos de l’ASA
  • Tremblement de terre
  • Pool pour les dommages naturels
  • Réassurance
  • Durabilité
  • Assurance-accidents
0 / 20
  • DE
  • FR
  • IT
  • EN

Règles sectorielles

Conventions et recommandations simplifient et accélèrent parfois la collaboration avec des organismes tiers ou entre assureurs. Elles contribuent à un règlement pragmatique et fluide des sinistres complexes, ceci dans l'intérêt des clients aussi.

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Secteur
  • Add to PDF generator

    Abgrenzungs- und Regressabkommen VKF-SVV

    Con­ven­tion de re­cours entre as­su­reurs res­pon­sa­bi­lité ci­vile et ma­la­die

    Con­ven­tion de re­cours entre as­su­reurs res­pon­sa­bi­lité ci­vile et ma­la­die se­lon LCA 

    Corpus de règles 31.05.2019
    Plus
  • Add to PDF generator

    Verhaltensregeln

    Règles de con­duite en ma­tière de ges­tion de pla­ce­ments de ca­pi­taux

    L’ASA a éla­boré un code de con­duite pour les com­pag­nies d’as­su­rances en ma­tière de ges­tion des pla­ce­ments de ca­pi­taux. Il s’agit de règles déon­to­lo­giques.

    Corpus de règles 13.11.2017
    Plus
S'abonner à

Footer [FR]

  • Extranet
  • Postes vacants
  • Newsletter
  • Glossaire
  • Archives
  • Protection des données
  • Mentions légales

© by ASA | SVV