La contre­fa­çon de pro­duits (coun­ter­feit pro­ducts), un risque émergent

Contexte21 novembre 2018

La demande de composants contrefaits bon marché croît, et cette tendance se renforce par le fait que les contrefaçons sont fabriquées, révisées et réparées dans différentes régions du monde. Le fabricant d’équipement d’origine (Original Equipment Manufacturer, OEM) aura de plus en plus de mal à contrôler le choix des composants et des pièces détachées d’origine.

Sont notamment touchées l’industrie pharmaceutique, l’industrie automobile ainsi que l’industrie des biens de consommation. Ces imitations comportent des risques pour l’intégrité physique et la vie (médicaments). En principe, la responsabilité liée aux produits défectueux relève de l’assurance responsabilité civile d’entreprise. Il faut néanmoins qu’elle puisse être imputée au fabricant d’origine en prouvant que le produit vient de lui. En l’espèce, la défense contre les prétentions injustifiées est donc essentielle. Si des produits défectueux contrefaits sont intégrés dans un produit d’origine, c’est le fabricant d’origine du produit final qui répond des dommages.

Définition «risques émergents»

Les nouvelles technologies et l’évolution de la société moderne sont porteuses de nouvelles opportunités, mais aussi de nouveaux risques. Ces risques d’un nouveau genre concernent notre vie future. Du fait de leur évolution dynamique, ils sont difficiles à identifier et à évaluer; c’est ce que l’on appelle les risques émergents. La notion de «risques émergents» n’est pas définie de manière uniforme. En assurance, elle désigne habituellement les risques possiblement susceptibles de survenir dans le futur et affichant une potentialité de sinistres élevée.

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