Les champs élec­tro­ma­gné­tiques, risques émer­gents

Contexte21 novembre 2018

Les champs électromagnétiques (CEM) sont de plus en plus courants, y compris ceux issus de sources artificielles. Différentes observations laissent penser que les CEM sont potentiellement nocifs pour la santé.

En Suisse, le Programme national de recherche «Rayonnement non ionisant. Environnement et santé» (PNR 57) a mis en évidence l’impact exercé par les champs électromagnétiques sur la santé. Le Conseil fédéral a édicté l’ordonnance sur la protection contre le rayonnement ionisant (ORNI). Jusqu’à présent, aucune preuve scientifique n’a pu être apportée attestant d’un lien de causalité adéquate entre l’exposition aux CEM et des troubles de la santé (détriments sanitaires). Si une telle preuve pouvait être apportée, les conséquences seraient incommensurables (par ex. dommages corporels, dommages en série), et les assureurs risqueraient de devoir faire face à une potentialité de sinistres très élevée au titre des assurances responsabilité civile d’entreprise.

Définition «risques émergents»

Les nouvelles technologies et l’évolution de la société moderne sont porteuses de nouvelles opportunités, mais aussi de nouveaux risques. Ces risques d’un nouveau genre concernent notre vie future. Du fait de leur évolution dynamique, ils sont difficiles à identifier et à évaluer; c’est ce que l’on appelle les risques émergents. La notion de «risques émergents» n’est pas définie de manière uniforme. En assurance, elle désigne habituellement les risques possiblement susceptibles de survenir dans le futur et affichant une potentialité de sinistres élevée.

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