Risques émergents

Les nouvelles technologies et la modification du comportement de la société sont considérées, à juste titre, comme autant de chances pour notre société moderne. Or, leurs impacts sur les hommes et l’environnement comportent aussi des risques qui ne sont pas toujours identifiés, ou seulement à posteriori. De tels risques émergents affichent une évolution dynamique et ne sont – dans le meilleur des cas – que partiellement prévisibles. Les sinistres potentiels qu'ils représentent ne sont économiquement pas vraiment calculables. Une réflexion précoce sur les risques émergents permet de prévenir ou tout au moins de limiter des risques potentiels.

Du point de vue de l’assureur responsabilité civile, ce sont avant tout les évolutions techniques, économiques, sociétales et juridiques qui modifient en permanence les risques émergents.

Les risques émergents présentent les caractéristiques suivantes pour les assureurs:

  • En raison du «principe tous risques» prédominant dans le secteur de la responsabilité civile (tout est couvert, sauf ce qui est expressément exclu), les risques émergents sont souvent déjà couverts dans les portefeuilles des assureurs sans que personne n’en ait conscience.
  • Les risques émergents se répandent très rapidement, telle une épidémie, toutes branches et toutes zones géographiques confondues.
  • Le lien de causalité directe entre la cause et l’effet est présumé mais n'a pas encore été prouvé.

Les nouvelles technologies comme le génie génétique ou la nanotechnologie seront amenées à changer le monde, comme l’ont déjà fait en partie les technologies de l’information (IT). Les opportunités résultant des nouvelles technologies doivent pouvoir être exploitées sans que les risques qui y sont éventuellement associés dépassent les limites du raisonnable.

Au cours de ces dernières années, les assureurs responsabilité civile ont été confrontés à plusieurs reprises à des substances, produits et sources de risque dont les conséquences nocives sur le corps humain sont seulement présumées, mais pas encore prouvées. Cette évolution risque de déboucher sur une multiplication des prétentions en dommages-intérêts.

Pour aider les compagnies membres à appréhender correctement les risques émergents, la Commission responsabilité civile générale de l’ASA a publié une brochure sur ce sujet. Dans une première partie, elle comprend un tour d'horizon des différents aspects permettant d’identifier et de définir les risques émergents. Dans une deuxième partie, elle présente une douzaine de risques émergents identifiés par un groupe de travail de l’ASA qui, selon lui, requièrent de nos jours une attention particulière. L’énumération de ces risques émergents ne repose sur aucun fondement scientifique objectif et ne prétend aucunement à l’exhaustivité, mais constitue une liste subjective dressée en fonction des valeurs empiriques des assureurs. Si les conditions venaient à changer ou en cas de nouveaux éléments sur le potentiel de risques futurs, une autre analyse est tout à fait envisageable.

La présente brochure s’entend uniquement comme un outil de diffusion d’informations et d’aide à la prise de décision dans un souci de faciliter les conclusions et les interprétations personnelles. Elle est le résultat d’un état des lieux effectué en juin 2017 par le groupe de travail risques émergents consacré aux risques émergents et repose sur sa propre sélection des risques à prendre en considération. Le groupe de travail se réserve le droit de modifier et de procéder à une mise à jour de la brochure en temps voulu. Cette brochure ne prétend pas à l’exhaustivité.

Dernière modification le 19 septembre 2017